Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TERMINAL PLUS
Numéro de dépôt :
1748335
Date de dépôt :
09/09/1988
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/1998
Présentation de la marque TERMINAL PLUS
Déposée le 9 septembre 1988 par monsieur BREMARD DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERMINAL PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TERMINAL PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1748335.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERMINAL PLUS est expirée depuis le 9 septembre 1998.
BREMARD DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-01